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Marques déposées par NESME Daniel
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DOMAINE DU CLOS DESSUS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CLOS DESSUS
NESME Daniel

Numéro de dépôt :
98753242
Date de dépôt :
29/09/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/09/2008

Présentation de la marque DOMAINE DU CLOS DESSUS

Déposée le 29 septembre 1998 par NESME Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU CLOS DESSUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-46 du 13 novembre 1998.

Le déposant est NESME Daniel, domicilié(e) le Clos Dessus, 69430 LANTIGNIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESME Daniel - France.

La marque DOMAINE DU CLOS DESSUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98753242.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU CLOS DESSUS est expirée depuis le 29 septembre 2008.

NESME Daniel a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE VERCLIN , Domaine du soleil levant , DOMAINE DU SOLEIL LEVANT


NESME Daniel - le Clos Dessus, 69430 LANTIGNIE - France


NESME Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 13 nov. 1998 au BOPI 1998-46

Vin appelation d'origine contrôlée Beaujolais village provenant de l'exploitation exactement dénommée : domaine du clos dessus.